Jean-Claude Merle


De: Jean-Claude MERLE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-Claude MERLE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Denis LAMBREY de SOUZA
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Merle (Jean-Claude)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier et universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Henri-Mondor (Assistance publique), service Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Merle (Jean-Claude)
directeur honoraire de préfecture ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Merle (Jean-Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1991
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
21 Mars 199121/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.